Actes administratifs 520 résultats

Arrêté portant sur la circulation et le stationnement – rue des Ateliers

• N°A-2024-57
• Stationnement / Ciculation
• Publié le 4 mars 2024 à 12h06 par P. Mado

• Stationnement - Chemin des ateliers (125,41 Ko, pdf)

Arrêté – Travaux d’élagage

• N°A-2024-63
• Travaux
• Publié le 4 mars 2024 à 12h02 par P. Mado

• Travaux d'élagage (242,79 Ko, pdf)

Arrêté portant sur la réglementation de la circulation & stationnement : Cité scolaire Holtzer

• N°A-2024-61
• Stationnement / Ciculation
• Publié le 4 mars 2024 à 11h53 par P. Mado

• Transport machine - Lycée Holtzer (229,07 Ko, pdf)

Arrêté – Emménagement – rue Jean Jaurès

• N°A-2024-62
• Stationnement / Ciculation
• Publié le 4 mars 2024 à 11h48 par P. Mado

• Emménagement - Rue Jean Jaurès (528,92 Ko, pdf)

Changement conduites / eau potable – Rues de l’Ondaine & Rondet

• N°A-2024-50
• Travaux
• Publié le 4 mars 2024 à 11h46 par P. Mado

Arrêté – Emménagement – Rue Lamartine

• N°A--2024-51
• Stationnement / Ciculation
• Publié le 4 mars 2024 à 11h45 par P. Mado

• Emménagement - rue Lamartine (548,53 Ko, pdf)

Arrêté – Emménagement – Rue Jean Jaurès

• N°A-2024-61
• Publié le 4 mars 2024 à 11h43 par p. Mado

• Emménagement - Rue Jean Jaurès (528,92 Ko, pdf)

Décision concernant une demande de subvention DETR – réaménagement du Parc des Bruneaux

• N°D-2024-14
• Décision
• Publié le 6 février 2024 à 09h08 par Denis CELLE

• AU-D-2024-14_Tarification partenariat Festi'Roche2024_spectacle Musiques du monde Mexique (54,19 Ko, pdf)

Décision concernant une demande de subvention DETR – requalification ilot Rotonde

• N°D-2024-4
• Décision
• Publié le 6 février 2024 à 09h07 par Julien LUYA

• AR-D-2024-4_Dde_Subv_DETR_Rotonde (65,88 Ko, pdf)

Arrêté portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement – Rue de Fraisses

• N°2023PM-727A
• Publié le 28 décembre 2023 à 16h15 par P. Mado

• scan12222023_20231222150951 (1,07 Mo, pdf)

Arrêté portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement – Rue de Fraisses

• N°2023PM-728A
• Publié le 28 décembre 2023 à 16h13 par P. Mado

• scan12222023_20231222153327 (767,73 Ko, pdf)

Arrêté portant sur la limitation de la vitesse sur des portions de routes du domaine communal – Zone 30

• N°2023-PM686A
• Réglementation permanente
• Publié le 7 décembre 2023 à 08h45 par P. Mado

• Zone30 (692,39 Ko, pdf)