Exercice du droit de préemption – 9 Rue Benoit Frachon
Régie de recette enfance, écoles et loisirs – Mode de recouvrement / Modification
Demande de subventions DETR et Fonds Verts – Requalification d’une partie de la place de la Rotonde
Mise à disposition d’équipements sportifs municipaux – Coupe du Monde de Rugby 2023
Convention : Base site de match / Coupe du Monde de Rugby 2023
Ratification et execution de la convention : Base site de match – Coupe du Monde de Rugby 2023
Tarification des droits de prévus au profit de la commune
Catalogue de tarification
Demande de subvention – Maison de santé pluridisciplinaire
Demande de subvention au titre de DETR – Maison de Santé pluridisciplinaire
Demande de subvention au titre de la DETR – Création d’un self / Restaurant scolaire
Demande de subventions DETR et Fonds Verts – Réaménagement du parc des Bruneaux
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