Actes administratifs 464 résultats

REPARATION DE CONDUITE TELECOM RUE VIMORE et REMPLACEMENT DE CHAMBRE TELECOM 10 BOULEVARD FAYOL

• N°A-2024-449 et A-2024-448
• Travaux
• Publié le 27 septembre 2024 à 09h53 par P.MADO

• ARRETE N°A-2024-448 - REMPLACEMENT DE CHAMBRE TELECOM 10 BOULEVARD FAYOL (698,66 Ko, pdf)
• ARRETE N°A-2024-449 - REPARATION DE CONDUITE TELECOM RUE VIMORE (703,98 Ko, pdf)

arrêté de mise en sécurité-procédure urgente – 57 rue Jean Jaurès

• N°A-2024-443
• Procédure d'urgence
• Publié le 20 septembre 2024 à 14h32 par J.LUYA

• ARRETE_MISE_EN_SECURITE_URGENTE (383,47 Ko, pdf)

Abrogation de l’arrêté inter-préfectoral n°2016/44 du 21 avril 2016

• N°2016/044
• Abrogation précédent arrêté
• Publié le 17 septembre 2024 à 10h59 par Préfet Loire/Haute-Loire

• Scan_20240917_103002 (1,27 Mo, pdf)

Arrêté de travaux création du chambre telecom

• N°A-2024-431
• Travaux
• Publié le 13 septembre 2024 à 08h28 par P.MADO

• ARRETE N°A-2024-431 (868,55 Ko, pdf)

Arrêté stationnement déménagement rue Marcellin Berthelot

• N°A-2024-419
• Stationnement / Ciculation
• Publié le 6 septembre 2024 à 15h50 par A.HMIMOU

Arrêté circulation et stationnement travaux sur éclairage public Rue Michel Rondet

• N°A-2024-418
• Travaux
• Publié le 6 septembre 2024 à 15h50 par A.HMIMOU

• 20240906_142234 (238,40 Ko, pdf)

Décision relative à l’Application du principe de fongibilité des crédits M57 – Décision n°2

• N°AU-D-2024-37
• Décision
• Publié le 6 septembre 2024 à 12h06 par Julien LUYA

• AU-D-2024-37 (63,72 Ko, pdf)

Arrêté pour travaux Rue Vimore

• N°A-2024-416
• Travaux
• Publié le 6 septembre 2024 à 10h47 par A.HMIMOU

• 20240905_163435 (250,00 Ko, pdf)

Arrêté pour travaux 10 boulevard Fayol

• N°A-2024-415
• Stationnement / Ciculation
• Publié le 6 septembre 2024 à 10h46 par A.HMIMOU

• 20240905_163422 (257,06 Ko, pdf)

Arrêté de mise en sécurité urgent

• N°A-2024-410
• Prévention / Gestion des risques
• Publié le 4 septembre 2024 à 15h38 par J.LUYA

• EXTRAIT_PROCEDURE_URGENTE_NOT (380,26 Ko, pdf)

ARRETE REFUS ENSEIGNE

• N°DP 042 095 24 00018
• Décision
• Publié le 3 septembre 2024 à 14h58 par J.LUYA

• ARRETE_REFUS_ENSEIGNE_AMAELLES_EN2400018 (481,69 Ko, pdf)

ARRETE RETRAIT TACITE ENSEIGNE

• N°EN 042 095 24 00008
• Décision
• Publié le 3 septembre 2024 à 14h57 par J.LUYA

• ARRETE_RETRAIT_TACITE_ENSEIGNE_LLA_EN2400008 (539,54 Ko, pdf)