Actes administratifs 279 résultats

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Arrêté circulation et stationnement travaux sur éclairage public Rue Michel Rondet

  • N°A-2024-418
  • Travaux
  • Publié le 6 septembre 2024 à 15h50 par A.HMIMOU

Décision relative à l’Application du principe de fongibilité des crédits M57 – Décision n°2

  • N°AU-D-2024-37
  • Décision
  • Publié le 6 septembre 2024 à 12h06 par Julien LUYA

Arrêté pour travaux Rue Vimore

  • N°A-2024-416
  • Travaux
  • Publié le 6 septembre 2024 à 10h47 par A.HMIMOU

Arrêté pour travaux 10 boulevard Fayol

  • N°A-2024-415
  • Stationnement / Ciculation
  • Publié le 6 septembre 2024 à 10h46 par A.HMIMOU

Arrêté de mise en sécurité urgent

  • N°A-2024-410
  • Prévention / Gestion des risques
  • Publié le 4 septembre 2024 à 15h38 par J.LUYA

ARRETE REFUS ENSEIGNE

  • N°DP 042 095 24 00018
  • Décision
  • Publié le 3 septembre 2024 à 14h58 par J.LUYA

ARRETE RETRAIT TACITE ENSEIGNE

  • N°EN 042 095 24 00008
  • Décision
  • Publié le 3 septembre 2024 à 14h57 par J.LUYA

ARRETE AUTORISATION POSE ENSEIGNE / Site VILLE FIRMINY

  • N°EN 042 095 24 00019
  • Occupation du domaine public
  • Publié le 3 septembre 2024 à 14h55 par J.LUYA

Arrêté intervention Pharmacie Charretier

  • N°A-2024-407
  • Prévention / Gestion des risques
  • Publié le 3 septembre 2024 à 13h40 par A.HMIMOU

Arrêté déménagement

  • N°A-2024-399
  • Stationnement / Ciculation
  • Publié le 3 septembre 2024 à 13h40 par A.HMIMOU

Arrêté stationnement déménagement Rue Marceau

  • N°A-2024-395
  • Stationnement / Ciculation
  • Publié le 30 août 2024 à 08h18 par P.MADO

arrêté vide grenier de Chazeau

  • N°A-2024-390
  • Occupation du domaine public
  • Publié le 30 août 2024 à 08h18 par P.MADO
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