Actes administratifs 787 résultats

Arrêté portant déplacement du marché non alimentaire pendant la vogue de Firminy 2025

• N°A-2025-453
• Autre
• Publié le 2 octobre 2025 à 12h23 par Abderahim Hmimou

• ARRETE A-2025-453 DEPLACEMENT MARCHE NON ALIMENTAIRE (178,02 Ko, pdf)

Arrêté portant autorisation d’occupation du domaine public pour vente au déballage – Boutique le Petit Poucet

• N°A-2025-441
• Occupation du domaine public
• Publié le 2 octobre 2025 à 12h18 par Patrick Mado

• ARRETE A-2025-441 vente deballage le petit Poucet (168,98 Ko, pdf)

Arrêté portant autorisation d’occupation du domaine public pour vente au déballage – Boutique Devred 1902

• N°A-2025-442
• Occupation du domaine public
• Publié le 2 octobre 2025 à 11h39 par Patrick Mado

Arrêté de mise en sécurité – Procédure urgente – 11 Boulevard Fayol

• N°A-2025-427
• Publié le 29 septembre 2025 à 10h21 par Julien Luya

• AR_A_2025_427_ARRETE_SECURITE_URGENT (349,30 Ko, pdf)

Arrêté portant gratuité temporaire de l’accès à la piscine municipale

• N°D-2025-33
• Autre
• Publié le 18 août 2025 à 10h42 par Patrick MADO

• au-d-2025-33_gratuite_piscine (67,12 Ko, pdf)

Arrêté journée du mercredi 24 septembre 2025 : route barrée / Site Maison de la Culture et Chemin de Sous Marquant

• N°A-2024-351
• Stationnement / Ciculation
• Publié le 24 juillet 2025 à 13h56 par Patrick MADO

• A-2025-351 (200,26 Ko, pdf)

Arrêté circulation et stationnement – rue Duchêne

• N°A-2024-353
• Stationnement / Ciculation
• Publié le 24 juillet 2025 à 13h54 par Patrick MADO

• A-2025-353 (187,29 Ko, pdf)

prorogation de l’arrêté A-2025-341

• N°A-2025-354
• Abrogation précédent arrêté
• Publié le 24 juillet 2025 à 13h53 par Patrick MADO

• A-2025-354 (190,45 Ko, pdf)

Arrêté circulation et stationnement – rue Robert Ploton

• N°A-2025-352
• Stationnement / Ciculation
• Publié le 24 juillet 2025 à 11h15 par Patrick MADO

• 20250724_080925 (119,91 Ko, pdf)

Arrêté circulation et stationnement – place Chanoine Chausse

• N°A-2025-349
• Stationnement / Ciculation
• Publié le 22 juillet 2025 à 12h06 par Patrick MADO

• A-2025-349 (179,44 Ko, pdf)

prorogation arrêté société TREMA travaux réseau de chaleur, rond-point de l’Hôpital

• N°A-2024-340
• Prorogation du précédent arrêté
• Publié le 18 juillet 2025 à 12h00 par Patrick MADO

• 20250718_094934 (002) (653,08 Ko, pdf)

Prorogation arrêté ROND POINT FIRMAMENT -Rue Dorian

• N°A-2025-343
• Prorogation du précédent arrêté
• Publié le 18 juillet 2025 à 11h58 par Patrick MADO

• 20250718_094616 (601,02 Ko, pdf)