Actes administratifs 787 résultats

Arrêté stationnement et occupation du domaine public place du Breuil

• N°A-2024-381
• Occupation du domaine public
• Publié le 23 août 2024 à 14h11 par P.MADO

• 20240823_095331 (220,06 Ko, pdf)

Arrêté stationnement

• N°A-2024-380
• Stationnement / Ciculation
• Publié le 23 août 2024 à 14h10 par P.MADO

• 20240823_094659 (196,50 Ko, pdf)

Arrêté déménagement Rue Courbons Brioude

• N°A-2024-377
• Stationnement / Ciculation
• Publié le 20 août 2024 à 16h22 par P.MADO

• 20240820_154654 (206,25 Ko, pdf)

Arrêté stationnement et pose d’une benne rue des Aubépines

• N°A-2024-374
• Stationnement / Ciculation
• Publié le 20 août 2024 à 16h21 par P.MADO

• 20240820_153838 (233,96 Ko, pdf)

Arrêté de mise en sécurité urgente pour affichage informatique.

• N°A-2024-372
• Procédure d'urgence
• Publié le 19 août 2024 à 14h55 par S.BELAIDI

• ARRETE_PROCEDURE_URGENTE (389,82 Ko, pdf)

Arrêté de mise en sécurité urgente pour affichage informatique.

• N°A-2024-372
• Procédure d'urgence
• Publié le 19 août 2024 à 14h54 par S.BELAIDI

• ARRETE_PROCEDURE_URGENTE (389,82 Ko, pdf)

Arrêté stationnement et circulation dépose de pylônes sur la commune de Firminy

• N°A-2024-371
• Stationnement / Ciculation
• Publié le 19 août 2024 à 08h37 par P.MADO

Arrêté stationnement et circulation Rue de Chanzy

• N°A-2024-370
• Publié le 19 août 2024 à 08h33 par P.MADO

• 20240814_170652 (226,91 Ko, pdf)

Arrêté stationnement et circulation Rue Victor Hugo

• N°A-2024-369
• Publié le 13 août 2024 à 16h13 par P.MADO

• 20240813_151412 (240,44 Ko, pdf)

Arrêté déménagement Avenue de la Gare

• N°A-2024-368
• Publié le 13 août 2024 à 16h11 par P.MADO

• 20240813_152351 (191,67 Ko, pdf)

Arrêté de livraison 28 route de roche à Firminy

• N°A-2024-363
• Stationnement / Ciculation
• Publié le 12 août 2024 à 08h49 par P.MADO

• ARRETE N°A-2024-363 Livraison (633,72 Ko, pdf)

Arrêté de travaux à hauteur du 108 rue Victor Hugo jusqu’à l’intersection zone du Pinay à Firminy

• N°A-2024-365
• Travaux
• Publié le 12 août 2024 à 08h48 par P.MADO

• ARRETE N°A-2024-365 Travaux (773,97 Ko, pdf)