Actes administratifs 787 résultats

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Arrêté autorisation de pose d’enseigne

  • N°EN 042 095 24 00004
  • Décision
  • Publié le 31 mai 2024 à 14h16 par J.LUYA

Arrêté accordant un permis de construire avec prescriptions au nom de la commune de Firminy

  • N°PC 042 095 24 00008
  • Travaux
  • Publié le 31 mai 2024 à 14h15 par J.LUYA

Avis de dépôt déclaration préalable

  • N°DP 042 095 24 00081
  • Décision
  • Publié le 31 mai 2024 à 14h13 par Service Urbanisme

Avis de dépôt déclaration préalable

  • N°DP 042 095 24 00082
  • Travaux
  • Publié le 31 mai 2024 à 14h11 par J.LUYA

Avis de dépôt déclaration préalable

  • N°DP 042 095 24 00078
  • Travaux
  • Publié le 27 mai 2024 à 10h02

Arrêté d’ouverture du Pole Petite Enfance

  • N°A-2024-225
  • Réglementation permanente
  • Publié le 23 mai 2024 à 16h03 par Julien LUYA

Avis de dépôt déclaration préalable

  • N°DP 042 095 24 00076
  • Travaux
  • Publié le 22 mai 2024 à 08h57 par J.LUYA

Avis de dépôt déclaration préalable

  • N°DP 042 095 24 00075
  • Travaux
  • Publié le 22 mai 2024 à 08h55 par J.LUYA

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Firminy

  • N°DP 042 095 24 00050
  • Travaux
  • Publié le 22 mai 2024 à 08h50 par J.LUYA

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Firminy

  • N°DP 042 095 24 00060
  • Travaux
  • Publié le 22 mai 2024 à 08h47 par J.LUYA

Arrêté portant mise en demeure de quitter les lieux

  • N°DS-2024-827
  • Décision
  • Publié le 14 mai 2024 à 14h54 par A.ROCHATTE

Décision concernant la fixation d’un tarif pour le partenariat Festi’Roche 2024

  • N°D-2024-14
  • Décision
  • Publié le 16 avril 2024 à 15h39 par Denis CELLE
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